Logo Commune de Nieul Commune de Nieul

  • home
  • La Commune Nieul
    La Mairie Découvrir Nieul Vie Municipale Contact Tarifs Municipaux Edito
  • Enfance - Ainés - Social
    Petite Enfance Etablissements scolaires Restaurant Scolaire & Garderie SIEPEA du Pays de Glane EHPAD Jean Mahaut Centre Social Mission locale
  • Vie pratique
    Médiathèque GE CLANCIER Vie associative et économique Urbanisme Eau et Assainissement Tri et déchets Nos Marchés Salles à louer
  • Mes démarches
    Guide des démarches L'Urbanisme en ligne Liens

Guide des démarches

Home / Mes démarches / Guide des démarches
Accueil professionnels  > Secteurs d'activité  > Tourisme

Tourisme

Vérifié le 25 Jan 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Le secteur du tourisme est particulièrement réglementé (autorisations et déclarations) pour des raisons de protection du consommateur.

  • Exploitation de chambre d'hôtes

Textes de référence

  • Décret n°2016-1412 du 21 octobre 2016 pour le convoyage de la clientèle vers les établissements touristiques d'altitude avec un service de restauration par des engins motorisés sur la neige

Services en ligne et formulaires

  • Fiche de déclaration d'accident sur remontées mécaniques et tapis roulants - Informations générales

    Formulaire

  • Demande de la marque "Tourisme et handicap" pour les établissements de tourisme

    Téléservice

  • Demande d'attribution du label "Architecture Contemporaine Remarquable"

    Formulaire

Et aussi

  • Taxe de séjour sur les hébergements touristiques

    Fiscalité

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

× ❮ ❯

Contact

Commune de Nieul

12 rue du 8 Mai 1945

87510 Nieul - FRANCE

+33 5 55 75 80 23

Contact par formulaire

Liens

ELAN 87 SIEPEA Pays de Glane Conseil Départemental de la Haute-Vienne Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine Geopermis

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 12 mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant
- le responsable de traitement par voie postale : Mairie de Nieul - 12 Rue du 8 Mai 1945 - 87510 NIEUL ; ou par voie électronique : accueilmairie@nieul87.fr
- ou le Délégué à la Protection des Données de notre structure : dpo@datavigiprotection.fr
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes