Conseil municipal

La prochaine réunion du Conseil municipal se tiendra le mercredi 1er juillet à 20h00 en salle du Conseil.

Ordre du jour :

1.  Approbation du Procès-Verbal de la séance du 26 mai 2026
2.  Approbation du Procès-Verbal de la séance du 5 juin 2026
   1.  Décision(s) administrative(s) prise(s) en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
      1. Cession amiable des parcelles sous emprise routière au profit de l’Etat et des parcelles hors emprise routière pour des mesures environnementales au profit de l’Etat
      2. Création d’une Agence Postale Communale
   2. Demande de subvention exceptionnelle du Collège Maurice Genevoix de Couzeix       (Haute-Vienne) dans le cadre d’un projet pédagogique 2026/2027 destiné à des élèves de 3^ème
   3. Mise en place d’un coffre-fort numérique
   4. Mesures de prévention en périodes de fortes chaleurs
   5. Convention de servitude de réseaux avec le Syndicat Energies Haute-Vienne (SEHV) suite à la mise en souterrain des réseaux situés « Route de Gay de Vergne »
   6. Subventions aux associations 2026
   7. Tarifs scolaires 2026/2027 et règlement – Garderie
   8. Tarifs scolaires 2026/2027 et règlement – Restaurant Scolaire
   9. Motion de soutien à la loi intégrale visant à lutter contre les violences sexistes et sexuelles commises à l’encontre des femmes et des enfants
   10. Convention de fourrière : enlèvement et garde des animaux pour l’année 2026
   11. Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine pour l’implantation d’un abri-voyageurs

Questions diverses :

Retour d’informations des différentes commissions et délégations